Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUBAX
PRIM S.A., société de Droit Espagnol

Numéro de dépôt :
92402312
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2022

Présentation de la marque CLUBAX

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUBAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIM domicilié(e) POLIGONO INDUSTRIAL No. 1, Calle C- No 20 - 28398 - MOSTOLES - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque CLUBAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUBAX est expirée depuis le 17 janvier 2022.

PRIM a également déposé les autres marques suivantes : CAMP , (Marque figurative) , BISCA


PRIM S.A., société de Droit Espagnol - POLIGONO INDUSTRIAL No. 1, Calle C- No 20 - 28398 - MOSTOLES - Espagne


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211783 - Publication au BOPI 2001-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 2 août 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°175268 - Publication au BOPI 1994-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342052 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413666 - Publication au BOPI 2005-06-15

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487608 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; et plus particulièrement une attelle orthopédique pour enfants